Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre le vendeur exploité sous le nom commercial associé au site hot-chaussures.com et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur ledit site. Tout acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions avant la validation de sa commande et les accepte sans réserve.

Le site hot-chaussures.com propose à la vente des chaussures et des accessoires liés à la maroquinerie et à l’habillement. Les produits présentés sont destinés à une utilisation personnelle ou professionnelle selon leur nature. Chaque article fait l’objet d’une description aussi précise que possible afin de renseigner l’acheteur sur ses caractéristiques essentielles. Toutefois, les photographies, illustrations et textes restent indicatifs et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur en cas de légère différence non substantielle.

La disponibilité des références est mise à jour en continu sur hot-chaussures.com. L’ajout d’un article au panier ne constitue pas une réservation définitive. La commande devient ferme et définitive uniquement après confirmation de son bon enregistrement et après accord du moyen de paiement utilisé. En cas d’indisponibilité ultérieure, l’acheteur est informé par le biais de son espace personnel sur hot-chaussures.com et peut alors choisir entre l’échange contre un autre modèle disponible ou l’annulation de la ligne concernée.

Les prix appliqués sont ceux affichés au moment de la commande. Ils s’entendent toutes taxes comprises selon la législation en vigueur. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les nouvelles grilles s’appliquant aux commandes passées postérieurement à leur mise en ligne sur hot-chaussures.com. Aucune réclamation relative à un écart de prix antérieur ne peut être opposée au vendeur.

Le règlement des achats s’effectue exclusivement par les solutions de paiement proposées sur hot-chaussures.com. La sécurisation des transactions est assurée par des prestataires spécialisés. La commande n’est expédiée qu’après encaissement effectif ou après autorisation définitive délivrée par l’organisme bancaire. En cas de refus de paiement, la commande est automatiquement annulée et l’acheteur en est informé sur son compte client.

La livraison est organisée vers l’adresse renseignée lors du passage de commande. Les modes d’expédition proposés figurent sur hot-chaussures.com et peuvent varier selon la destination ou le type de produit. Les délais mentionnés à titre indicatif ne constituent pas un engagement strict de résultat. Les risques liés au transport sont transférés à l’acheteur dès la remise du colis au transporteur, sauf disposition légale impérative contraire. Il appartient à l’acheteur de vérifier l’état des emballages lors de la réception et d’émettre toute réserve utile directement auprès du livreur si l’aspect extérieur laisse supposer un dommage.

Conformément à la réglementation protectrice des consommateurs, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation lui permettant de retourner, sans justification, tout article ne lui convenant pas. Les produits renvoyés doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non salis, accompagnés de leur boîte, de leurs étiquettes et de l’éventuel document d’accompagnement. Les articles personnalisés, découpés ou modifiés selon les souhaits de l’acheteur ne sont pas repris, sauf défaut de conformité imputable au vendeur.

Les retours se gèrent depuis l’espace client sur hot-chaussures.com. L’acheteur sélectionne les articles concernés, motive éventuellement sa demande et génère le document nécessaire au retour. Le colis doit ensuite être confié au partenaire logistique désigné. Aucun envoi en port dû n’est accepté et aucun retour adressé à une adresse non communiquée via le site ne peut être traité.

Le remboursement des sommes payées intervient après réception et vérification des articles retournés. Il est effectué par le même canal que celui utilisé lors de l’achat, sauf impossibilité technique entraînant un autre moyen équivalent. Le vendeur veille à traiter les demandes avec diligence, sans que ce traitement puisse être qualifié de délai garanti.

La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas de force majeure, d’événement extérieur, de grève des transporteurs, de rupture d’approvisionnement ou de fait échappant à son contrôle raisonnable. De même, l’usage détourni ou non conforme des produits achetés sur hot-chaussures.com décharge le vendeur de toute conséquence dommageable qui en résulterait.

Les produits demeurent la propriété pleine et entière du vendeur jusqu’à encaissement complet du prix, principal et accessoires éventuels. L’acheteur s’interdit de revendre, modifier ou concéder les articles dans le cadre d’une activité frauduleuse ou contrefaisante.

Les données à caractère personnel collectées sur hot-chaussures.com le sont dans le seul but de gérer les commandes, la relation client, les obligations légales et, le cas échéant, la prospection consentie. Chaque acheteur dispose d’un droit d’information, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur les traitements le concernant. Les modalités d’exercice de ces droits sont rappelées dans la politique de confidentialité accessible depuis hot-chaussures.com.

L’ensemble des éléments composant le site hot-chaussures.com, notamment les textes, logos, visuels, chartes, bases de données et architectures, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra donner lieu à des mesures de protection judiciaire ou extrajudiciaire.

Les présentes conditions générales de vente peuvent être adaptées, complétées ou mises à jour à tout moment par le vendeur. La version applicable est celle affichée sur hot-chaussures.com au jour de la passation de la commande. L’acheteur est invité à la consulter régulièrement.

Si l’une des clauses des présentes conditions était déclarée nulle, invalide ou inapplicable par une décision ayant autorité, les autres dispositions conservent leur pleine force et leur plein effet. La nullité d’une clause n’entraîne pas la caducité de l’ensemble du contrat.

La relation contractuelle née sur hot-chaussures.com est soumise au droit applicable en matière de vente à distance et de consommation. En cas de difficulté, l’acheteur est encouragé à solliciter une solution amiable via le service client du site avant toute démarche contentieuse. Les parties s’engagent à privilégier le dialogue, la médiation et l’esprit des présentes conditions avant d’envisager une voie contentieuse.

Le fait pour le vendeur de ne pas exercer l’un des droits que lui confèrent les présentes conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. De même, l’acceptation tacite d’un manquement par l’acheteur ne crée aucun droit acquis au bénéfice d’une pratique dérogeante.